Compagnie d'Experts de Justice - Dijon

    Formations de l'Expert › Cours aux Experts : Classification « Pratique de l'Expertise »

    MEMC1

    LA MISSION D’EXPERTISE EN MATIERE CIVILE (première partie)

    le litige
    la mission
    le délai
    les moyens
    les parties
    le juge
    le magistrat chargé du contrôle
    le greffe
    la première réunion
    le contradictoire
    la consignation complémentaire
    le compte rendu


    MEMC2

    MISSION D’EXPERTISE EN MATIERE CIVILE
    (seconde partie)

    le cheminement technique
    la responsabilité de l’Expert et ses limites
    l’estimation du préjudice
    la synthèse technique
    la réponse aux questions
    les documents et annexes
    les dires
    les réponses aux dires
    la conclusion
    le dépôt du rapport
    la demande de Taxe
    l’archivage


    REMP

    LE RAPPORT D’EXPERTISE EN MATIERE PENALE

    plan général
    les scellés
    explications techniques
    raisonnement
    les rapports entre l’expert et les parties (mis en examen, témoins)
    les rapports de l’expert et des juges
    le rapport d’expertise
    la rémunération de l’expert


    CFE

    COMPTABILITE ET FISCALITE DE L’EXPERT

    les obligations fiscales de l’Expert
    le régime des Bénéfices Non Commerciaux (BNC)
    les obligations sociales de l’Expert
    les obligations comptables qui en découlent


    BAT

    CONDUITE DE L’EXPERTISE EN BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

    analyse de la mission
    conduite de la mission
    Avocats spécialisés
    bibliothèques techniques
    rédaction technique
    matériel technique
    recours aux normes


    IND

    CONDUITE DE L’EXPERTISE EN INDUSTRIE

    analyse de la mission
    conduite de la mission
    Avocats spécialisés
    bibliothèques techniques
    rédaction technique
    matériel technique
    recours aux normes


    LAN

    CONDUITE DE L’ACTION D’INTERPRETARIAT

    à définir


    CRE

    FORMATION A LA CONDUITE DES REUNIONS D’EXPERTISE

    séance avec jeu de rôles, intervention d’un psychologue